Une panne d'ascenseur limite l'accès aux documents pour une durée indéterminée. Pour tout renseignement, contactez nous ! Merci de votre compréhension.

Imprimer cette page

Versement de dossiers de l'élu Jean-Yves Chapuis (1977-2014)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2237 W 1 à 4 - Instances municipales -
    • 2237 W 1 - Conseil municipal - 1993/1993
      • 2237 W 1 -
        Conseil municipal de 1993, préparation : notes, rapports. * - ZAC Arsenal, modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) * - Discours de Jean Normand * - ZAC Saint-Hélier * - Commission... ...Ouvrir le détail
        1993-1993
    • 2237 W 2 à 3 - Municipalité - 1993/2009
      • 2237 W 2 - Municipalité de 1993, réunions : rapports aux membres. * - Affaires européennes * - Place de la gare nord * - Centre-ville, travaux 1993-1999 - 1993-1993
      • 2237 W 3 - Séminaire des élus de la majorité, plan de mandat 2009-2014 : rapport. - 2009-2009
    • 2237 W 4 - Discours de l'élu -
      • 2237 W 4 -
        Dont textes et articles de presse. * - Rennes : La Ville sur la Ville. L'enjeu des quartiers péricentraux * - De la ville constituée à la ville territoire * - La maîtrise d'ouvrage urbaine * - La... ...Ouvrir le détail
        0-0
  • 2237 W 5 à 20 - Délégation aménagement des quartiers - 1981/1988
    • 2237 W 5 à 6 - Correspondance -
    • 2237 W 7 à 18 - Suivi des quartiers -
      • 2237 W 7 -
        Quartiers : rapports et publications. * - Promotion du Centre de Rennes : études réalisées en 1976 (1977) * - Plan de référence du centre de Rennes (1980) * - La population des quartiers rennais... ...Ouvrir le détail
        1977-1987
      • 2237 W 8 -
        Quartiers : rapports et publications. * - Projet de quartier 8 (1987) * - Étude du quartier 10 * - Quartier 1 (centre-ville), projet du quartier (1988) * - Quartier 2 (1988) * - Étude du quartier... ...Ouvrir le détail
        1987-1988
      • 2237 W 9 -
        Quartiers : rapports et publications. * - Étude du quartier 11 (1988) * - Mon quartier au futur (1988-1989) * - Centre-ville : memento (1990) * - Fiches par quartier (s .d.) * - Projet de... ...Ouvrir le détail
        1988-1990
      • 2237 W 10 -
        Quartier de Cleunay. – ZAC Cleunay : plans, rapports, cahier des charges de cession de terrains, comptes rendus de réunions, correspondance (1982-1984). Opération Habitat et vie sociale (HVS) :... ...Ouvrir le détail
        1982-1984
      • 2237 W 11 - Rencontre chercheurs / aménageurs : notes. - 1983-1983
      • 2237 W 12 - Rencontres nationales Ensemble, refaire la ville les 24 et 25 janvier 1987 à Valence : dépliants, rapport de synthèse, programme, notes, correspondance. - 1986-1987
      • 2237 W 13 - Démarche quartier, mise en place : plan, rapport, note, correspondance. - 1986-1986
      • 2237 W 14 -
        Démarches Quartiers, quartiers 1 (Centre), 2 (Thabor – Saint Hélier) et 3 (La Touche, Bourg-L'Évesque, Arsenal-Redon) : programmes d'actions, synthèses, plans, rapports aux membres du GTAU,... ...Ouvrir le détail
        1986-1989
      • 2237 W 15 -
        Démarches Quartiers, quartiers 4 (Nord Saint-Martin), 5 (Maurepas – Patton) et 6 (Jeanne d'Arc – Longchamps – Beaulieu) : programmes d'actions, synthèses, plans, rapports aux membres du GTAU,... ...Ouvrir le détail
        1987-1989
      • 2237 W 16 -
        Démarches Quartiers, quartiers 7 (Francisco-Ferrer – Vern – Poterie) et 8 (Sud Gare) : programmes d'actions, synthèses, plans, rapports aux membres du GTAU, tableau de bord, convention d'étude du... ...Ouvrir le détail
        1987-1989
      • 2237 W 17 -
        Démarches Quartiers, quartiers 9 (Lorient – Saint-Brieuc – Cleunay), 10 (Villejean), 11 (Blosne) et 12 (Bréquigny) : programmes d'actions, synthèses, plans, rapports aux membres du GTAU, dossier... ...Ouvrir le détail
        1988-1989
      • 2237 W 18 - Pour une envie de ville : fiches par quartier. Période : s.d. - 0-0
    • 2237 W 19 à 20 - Logement - 1981/1988
      • 2237 W 19 -
        Études : rapports, notes. * - La politique foncière de la ville. Éléments d'appréciation (1981) * - Pour une politique du logement collectif pour la personne âgée (1983) * - Enquête sur les... ...Ouvrir le détail
        1981-1988
      • 2237 W 20 - Société coopérative d'HLM L'Habitation Familiale, conseil d'administration : rapports, bilans, comptes, correspondance. - 1983-1984
  • 2237 W 21 à 159 - Délégation urbanisme et délégation coordination des secteurs entre Ville et Rennes Métropole - 1985/2005
    • 2237 W 21 à 22 - Correspondance - 1989/1996
    • 2237 W 23 - Groupe de travail aménagement et développement (GTAD) - 1991/1992
      • 2237 W 23 - Réunions : relevés de conclusions, ordres du jour, notes, rapports documents préparatoires, correspondance. - 1991-1992
    • 2237 W 24 à 42 - Bilans et projets relatifs à l'urbanisme - 1984/2005
      • 2237 W 24 - Données construction, bilan : rapports, notes. - 1984-1989
      • 2237 W 25 - Déclarations d'intention d'aliéner, suivi : rapports, fiches, correspondance. - 1986-1990
      • 2237 W 26 - L'urbanisation, bilan : rapports (1988-1989, 1992, 1994-1995, 1998 et 2000). - 1988-2000
      • 2237 W 27 - Journées Stratégie urbaine de 1989 et de 1991 : programmes, rapports. - 1989-1991
      • 2237 W 28 - Projet urbain. – Analyses et premières réflexions : rapport. Premières esquisses de projet urbain global suivant les thématiques de projet : rapport. - 1990-1990
      • 2237 W 29 - Atelier d'urbanisme, études : tableau de bord. - 1990-1991
      • 2237 W 30 -
        Collections Promenades à Rennes et Art et architecture d'aujourd'hui : ouvrages, devis, articles de presse, délibération, conventions, contrat cadre, avenants, compte rendu de réunion, notes,... ...Ouvrir le détail
        1990-1994
      • 2237 W 31 - Projet urbain, axes prioritaires de mise en œuvre : rapport. - 1991-1991
      • 2237 W 32 - Mission d'assistance conseil en urbanisme : comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1991-1995
      • 2237 W 33 - Projets urbains de la ville : rapports, plan, correspondance. - 1990-2005
      • 2237 W 34 - Projet urbain, protocole de concertation : comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1993-1993
      • 2237 W 35 - Schéma directeur de l'agglomération rennaise, révision (dont dossier de consultation) : plans, rapport de présentation, note de synthèse, carte de synthèse, délibérations, notes. - 1993-1995
      • 2237 W 36 - Compagnie générale de bâtiment et de construction (CBC), politique de la ville : rapport, notes. - 1994-1994
      • 2237 W 37 - Construction, statistiques : note, plans. - 1995-1995
      • 2237 W 38 - L'urbanisme opérationnel à Rennes : rapport de l'élu. - 1995-1995
      • 2237 W 39 -
        Urbanisme : publications, documents photographiques. * - La politique d'urbanisme (1995) * - Le Moniteur, Rennes à la conquête de l'équilibre urbain (1996) * - Appropriation de l'espace par les... ...Ouvrir le détail
        1995-2002
      • 2237 W 40 - Projet urbain de requalification du quartier Villejean à Rennes : mémoire Quartier sensible ? Quartier sensible !. - 1997-1997
      • 2237 W 41 - Projet urbain du secteur Baud-Chardonnet, étude de définition : rapport. - 2002-2002
      • 2237 W 42 - Coopérative de Construction, assemblée générale : rapport. - 2004-2004
    • 2237 W 43 à 67 - Planification - 1994/2007
      • 2237 W 43 - Parc de la Prévalaye, schéma de principe : compte rendu de réunion. - 1989-1989
      • 2237 W 44 - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (dont commission locale du secteur sauvegardé) : rapport de présentation, règlements, arrêté, plans, correspondance. - 1989-2013
      • 2237 W 45 - Îlot Saint-Germain (13-15-17 quai Chateaubriand). – Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur : rapport. Simulations volumétriques : rapport. - 1991-1991
      • 2237 W 46 - Quartier du Bas-des-Lices (Îlot Salle-Verte), secteur sauvegardé : rapport. - 1991-1991
      • 2237 W 47 - Syndicat intercommunal de la Courrouze, schéma directeur d'entrée de ville (phases 1 et 2) : rapports. - 1992-1993
      • 2237 W 48 - Schéma de secteur Flandre – Dunkerque – Villejean : comptes rendus de réunions, notes, plan, correspondance. - 1992-1993
      • 2237 W 49 - Plan bleu : schémas. Période : s.d. - 0-0
      • 2237 W 50 à 55 - Révision du plan d'occupation des sols (POS) - 1994/1998
        • 2237 W 50 - Études préalables : relevé de notes, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1994-1996
        • 2237 W 51 - Groupe de pilotage et de travail, réunions : ordres du jour, comptes rendus, relevés de conclusions, notes, correspondance. - 1994-1998
        • 2237 W 52 - Plan d'occupation des sols : rapport de présentation, plans, listes des rues disposant d'un plan d'alignement. - 1995-1997
        • 2237 W 53 - Suivi : rapports, comptes rendus de réunions, guide pratique, schémas, notes, correspondance. - 1995-1998
        • 2237 W 54 - Patrimoine d'intérêt local : rapports. - 1996-1997
        • 2237 W 55 - Enquête publique : notes, rapports, registres (copies). - 1998-1998
      • 2237 W 56 à 67 - Plan local d'urbanisme (PLU) - 2001/2007
        • 2237 W 56 - Suivi (dont projet d'aménagement et de développement durable) : rapports, notes, transparents. - 2001-2007
        • 2237 W 57 - Dossier A (pièces écrites). * - Rapport de présentation et son annexe sur l'évolution des quartiers * - Note de présentation de la modification * - Règlement - 2002-2002
        • 2237 W 58 - Dossier A (pièces écrites). * - Documents annexes - 2002-2002
        • 2237 W 59 - Dossier B (documents graphiques). - 2002-2002
        • 2237 W 60 -
          Dossier C (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Alphonse Guérin * - ZAC Arsenal * - ZAC Atalante Champeaux * - ZAC Atalante Coësmes * - ZAC Atalante Villejean * - ZAC Auge-de-Pierre * - ZAC... ...Ouvrir le détail
          2002-2002
        • 2237 W 61 - Dossier C (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Francisco-Ferrer/Vern * - ZAC Kennedy * - ZAC Longs-Champs - 2002-2002
        • 2237 W 62 - Dossier D (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Lorient/Saint-Brieuc * - ZAC Mabilais * - ZAC Mail - 2002-2002
        • 2237 W 63 -
          Dossier D (zones d'aménagement concerté). * - ZAC Marbeuf * - ZAC Moulin-du-Comte * - ZAC Patton * - ZAC Poterie * - ZAC Saint-Hélier * - ZAC Saint-Malo * - ZAC Saint-Sulpice * - ZAC Trois-Marches - Ouvrir le détail
          2002-2002
        • 2237 W 64 - Dossier A (documents écrits). * - Rapport de présentation * - Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) * - Orientations d'aménagement par secteurs - 2004-2004
        • 2237 W 65 - Dossier A (documents écrits). - 2004-2004
        • 2237 W 66 - Dossier B (documents graphiques). - 2004-2004
        • 2237 W 67 - Dossier C (documents annexes). - 2004-2004
    • 2237 W 68 à 139 - Aménagements -
      • 2237 W 68 à 82 - Zones d'aménagement concerté (ZAC) et zones d'activités -
        • 2237 W 68 - ZAC de l'Arsenal. – Proposition d'aménagement : rapport (1987). Concours d'urbanisme : notes, plans (1988). - 1987-1988
        • 2237 W 69 - ZAC Auge-de-Pierre, dossier de réalisation : plan d'aménagement de zone, règlement, notice explicative. - 1988-1988
        • 2237 W 70 - ZAC Info : numéros 1-34, 36-37 et 39-43. - 1990-2003
        • 2237 W 71 - Logements, protocoles de partenariat : protocoles, comptes rendus de réunions, plans, tableaux, correspondance. - 1991-1998
        • 2237 W 72 - ZAC du Canal Saint-Martin, étude de plan de masse : plans. - 1991-1991
        • 2237 W 73 - Inventaire des programmes de constructions et leurs concepteurs des années 1988 à 1991 : rapport. - 1992-1992
        • 2237 W 74 - ZAC Oberthur : plaquette de présentation. - 1993-1993
        • 2237 W 75 - ZAC Saint-Hélier : rapport. - 1993-1993
        • 2237 W 76 - Projets, état d'avancement : notes, plans. - 1993-1995
        • 2237 W 77 - ZAC de Beauregard, analyse énergétique et environnementale sur l'urbanisme : rapport, note. - 1994-1995
        • 2237 W 78 - Groupe de pilotage Zones d'activités (dont secteurs centre et sud-ouest), réunions : comptes rendus, rapport observatoire des zones d'activités. - 1995-1996
        • 2237 W 79 - ZAC Gare (dont aménagement de la place) : rapports, plannings prévisionnels, compte rendu de réunion, articles de presse, note, correspondance. - 1995-1997
        • 2237 W 80 -
          Construction (dont charte qualité d'aménagement de ZAC) : cahier des charges de cession de terrain, plan de charge des promoteurs, relevé de conclusion du groupe de suivi des cessions de terrains,... ...Ouvrir le détail
          1998-2000
        • 2237 W 81 - ZAC Saint-Sulpice, maîtrise d'ouvrage urbaine : correspondance. - 2000-2000
        • 2237 W 82 - ZAC des Longs-Champs, équipements publics : notes. Période : s.d. - 0-0
      • 2237 W 83 à 94 - Rénovation de l'habitat et logement - 1984/2001
        • 2237 W 83 -
          Propagande et action contre les taudis – Association de restauration immobilière Pact Arim (Ille-et-Vilaine et union régionale) : rapports, guide du ravalement, protocole, comptes rendus de... ...Ouvrir le détail
          1984-1985
        • 2237 W 84 -
          Propagande et action contre les taudis – Association de restauration immobilière Pact Arim (Ille-et-Vilaine et union régionale) : rapports, guide du ravalement, protocole, comptes rendus de... ...Ouvrir le détail
          1986-1991
        • 2237 W 85 - Logement social : rapports, comptes rendus de réunions, notes, article Le marché du logement neuf dans les agglomérations bretonnes en 1992 : un marché fragile, tableaux, correspondance. - 1989-1993
        • 2237 W 86 - Accession à la propriété : rapports au GTAD, plans, compte rendu de réunion, délibérations, notes, correspondance. - 1991-1997
        • 2237 W 87 - Convention ville-habitat : rapport, notes. - 1992-1992
        • 2237 W 88 - Anne-Claire DAVY, Deux exemples d'opérations de logements intermédiaires dans le district rennais. Les raisons d'un succès et les conditions de sa reproduction : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 89 - Logements pour étudiants, programmation : plans, notes. - 1994-1995
        • 2237 W 90 - Groupe de suivi des cessions de terrains et droits à construire, réunions : ordres du jour, relevés de conclusions, notes. - 1994-1999
        • 2237 W 91 - Partenariat ville de Rennes / promoteurs : comptes rendus de réunions, notes (1990-1991, 1995). - 1990-1995
        • 2237 W 92 - Grand projet de ville, renouvellement urbain des quartiers d'habitat social autour des stations du VAL : rapport. - 2000-2000
        • 2237 W 93 - Orientations générales : rapports, plan, notes. - 2001-2001
        • 2237 W 94 - Les habitants et les logements : évolution comparée de la démographie et des autorisations de construire dans les douze quartiers de la ville : rapport. - 1994-1994
      • 2237 W 95 à 139 - Aménagement urbain -
        • 2237 W 95 - Passage Saint-Georges : rapport. - 1988-1988
        • 2237 W 96 - Nouvelle gare de Rennes : rapports SEMAEB. - 1989-1990
        • 2237 W 97 - SITCAR, étude VAL de l'agglomération rennaise : rapport. - 1990-1990
        • 2237 W 98 - Quartier du Blosne, réaménagement de la place de Zagreb : rapport. - 1991-1991
        • 2237 W 99 - Espace Vilaine (dont ZAC de la Mabilais et ZAC du Mail) : rapports, carnet de détails, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1991-1994
        • 2237 W 100 - 25-27 rue de la Monnaie. - Modification du plan de sauvegarde : rapport (1991). Requalification du site : rapport (1994). - 1991-1994
        • 2237 W 101 - Gare sud, étude de faisabilité du Garden Court HOLIDAY INN : rapport. - 1992-1992
        • 2237 W 102 - Ancienne école normale d'instituteurs (153 rue de Saint-Malo) : plan topographique. - 1992-1992
        • 2237 W 103 - Aménagements piétonniers de Saint-Michel / Champ Jacquet / Rallier du Baty : rapports, esquisse d'aménagement. - 1992-1992
        • 2237 W 104 - La Vallée de l'Ille, étude préalable : rapports. - 1992-1994
        • 2237 W 105 - Parcelle Picard (rue de Saint-Malo), étude de faisabilité : rapport. - 1993-1993
        • 2237 W 106 - Secteur Nantes – Pompidou, étude préalable : rapports, note. - 1994-1994
        • 2237 W 107 - École régionale des Beaux-Arts et conservatoire national de région, projet d'extension : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 108 - Banque de Bretagne (façade quai Duguay-Trouin), études préliminaires : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 109 - Cité des Trois-Fontaines, étude de scénarios d'évolution : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 110 - Axe mail-quais, étude : rapport. - 1994-1994
        • 2237 W 111 - Axe est-ouest (transport en commun en site propre) : rapports. - 1994-1994
        • 2237 W 112 - Parlement de Bretagne : revue de presse. - 1994-1997
        • 2237 W 113 - Site Ambroise-Paré, étude d'aménagement urbain (1ère phase) : rapport. - 1995-1995
        • 2237 W 114 - Plate-forme / dalle Kennedy à Villejean : rapports, schémas, plans, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. - 1995-1999
        • 2237 W 115 - Jardins privés, étude : notes, rapports. - 1996-1999
        • 2237 W 116 -
          Bus de l'axe est-ouest. – Dossier de prise en considération : rapport (1996). Création d'un axe en site propre ou protégé sur les quais de la Vilaine (section place du Maréchal-Foch / rue... ...Ouvrir le détail
          1996-1997
        • 2237 W 117 - Prairies Saint-Martin, étude d'aménagement : rapport. - 1997-1997
        • 2237 W 118 - Couvent des Jacobins, étude préliminaire : rapport. - 1997-1997
        • 2237 W 119 - Parc de Beauregard, dossier de concours : plaquette, programme, règlement, plans. - 1998-1998
        • 2237 W 120 - Place du Colombier, étude comparative avec les places de France et d'Europe : rapport. - 1998-1998
        • 2237 W 121 - Esplanade Charles-de-Gaulle, aménagement (dont étude d'urbanisme et études de définition) : rapports, cahier des charges, notes. - 1998-2002
        • 2237 W 122 - Étude d'armature des espaces publics : schémas, rapports, note. - 1999-2001
        • 2237 W 123 - Indivision sud-ouest / Sarah-Bernhardt, mission avant-projet sommaire sur schéma directeur et prestation d'esquisses sur espaces de proximité : rapport. Période : s.d. - 0-0
        • 2237 W 124 - Jalonnement, adressage, codes d'usage et communication de proximité, projets pour les deux sites quartiers de Maurepas et du Blosne : rapport. Période : s.d. - 0-0
        • 2237 W 125 à 139 - Quartiers -
          • 2237 W 125 - Démarche quartiers, réunions : comptes rendus, correspondance. - 1989-1991
          • 2237 W 126 - Quartier Lorient / Saint-Brieuc, études pré-opérationnelles : rapports. - 1990-1993
          • 2237 W 127 - Quartier Mac-Mahon - La Touche, schéma directeur et éléments de programme : rapport. - 1991-1991
          • 2237 W 128 - Quartier Alphonse-Guérin. – Approche anthropologique : rapport (1992). Étude préalable : rapports, note, correspondance (1992-1993). - 1992-1993
          • 2237 W 129 - Programme de référence de Cleunay, diagnostic : rapport. - 1993-1993
          • 2237 W 130 - Projets de quartier : notes (1995). Action associative : note (1994). - 1994-1995
Voir par page :10 20 50 100 


haut de page